le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

aux ingénieurs-élèves et aux élèves ingénieurs

sortis en 1995 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

II. - Elèves ingénieurs

élèves ingénieurs de première année à l'Ecole nationale des ponts et chaussées à la suite du concours ouvert en 1991 et

date de la rentrée scolaire

a) Elèves de nationalité française

au concours spécial organisé en 1991 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs dont la liste a été fixée par les arrêtés des 22 février 1962, 23 novembre 1962, 22 juin 1965, 27 mai 1968, 18 juin 1969, 13 janvier 1971, 16 novembre 1971, 17 février 1977, 28 mars 1977, 6 mars 1981, 14 mai 1986, 27 avril 1987 et 9 mars 1990

par ordre de mérite